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gti2400
* 26/06/2006 à 19:27
Message #1


Fantôme
*

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Bonjour. je vien de tranformer ( sommairement ) un fourgon en camping -car, je voudrais savoir quel risques j'encour si je transporte plus de passager que prevu ( 4 au lieu de 2) si je me fait controler . merci
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dTect
* 26/06/2006 à 20:00
Message #2


Léoniste ...
*******

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Bah ... ce genre de modification doit passer par une homologation du véhicule auprès de la DRIRE ... donc tu risques une immobilisation du véhicule ...

Réponse un peu courte ... si certains trouvent les textes correspondants, ils pourront les mettre wink.gif ...


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zhornette
* 26/06/2006 à 22:43
Message #3


Explosive...carbure au Zirconium!!
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Bon, j'ai cherché un peu dans les différents textes de lois, et je pense que tu risque quand même de "rentrer" dans ces trois cas de figure...

1) Si toutes les places assises ne sont pas équipées de ceintures de sécurité:

Non port de la ceinture de sécurité

article R.412-1 4
amende maxi 750€ amende forfaitaire135€
pas de retrait de permis
3 points en moins
mais attention, tu risque une Contravention pour chaque occupant non attaché

2)Si les modifications apportées au véhicule modifient également ses différents poids...et autres modifs qui pourraient entrées en compte, comme le nombre de place assises, par exemple :

Usage de fausse plaque ou de fausse inscription apposée sur un véhicule à moteur

article CR L.317-2 3
amende : 750€
Suspension de permis de conduire : 3 ans
6 points en moins sur le permis
5 ans de prison
confiscation du véhicule

Là, ça devient chaud....

3) Après modifications, ta carte grise risque de ne plus être valable..

Mise en circulation d'un véhicule sans carte grise

article : R.322-1 4
amende : 750 € maxi amende forfaitaire : 135€

Sans parler des dispositif de sécurité spécifiques pour les enfants en bas âges...siège auto, réhausseurs etc..

Voilà, ce ne sont que des textes de lois, mais ça te donne une petite idée de ce qui t'attends si tu tombe su un gendarme de très mauvaise humeur!!

Je te conseille de demander des infos à la DRIRE, en effet, ça me semble plus judicieux...

Tiens nous au courant!! double_chevron_1906200234_wave.gif


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ERIC 45
* 27/06/2006 à 08:18
Message #4


Pourquoi pas!
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et en plus,je suis presque sur qu'en cas d'accident,ton assurance se degage en cas d'accident grave!


--------------------
Peugeot 308 a prix incroyable
http://www.auto-plaisir.com/
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zhornette
* 27/06/2006 à 08:25
Message #5


Explosive...carbure au Zirconium!!
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A mais ça, c'est une certitude, aucune assurance ne prendra en charge les frais d'un accident, ou incident sur un véhicule qui n'est pas en règle! endesaccord2.gif


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Lyp
* 22/12/2006 à 15:44
Message #6


Habitué
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Hop hop. La ceinture. Par exemple une voiture équiper de 4ceintures d'origine tu a le droit de transporter une 5eme personne et tu ne peut pas te faire amender. La seul condition c'est que ton véhicule soit homologué pour 5 et qu'il soit trop rustique pour posséder la 5eme ceinture. Ce qui soit dit en passant ce fait rare ^^
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