Alors voilà, tout est dans le titre.

je suis tombé sur un tableau indiquant les sanctions et contraventions appliquable en France, concernant les infractions routiéres.

Voici le lien : http://www.code-route.com/infractions.htm

on sait jamais, ca peut toujours servir

Commercialisation de kit de débridage
de cyclomoteur ou
montage par professionnel (ou tentative) CR L317-5
CR L317-6
CR L317-7 30 000 Suspension 3 ans - jusqu'à 2 ans de prison
possibilité de confiscation
du véhicule

Donc si tu achette une moto non bridé tu ne risque rien puisque t'as pas acheter un kit et que tu l'as pas monter? C'est ca? lol

Sinon tout ce qui est blessure ou homisside c'est seulement dans le cas ou tu est en tor non?

ben non tu es en tort aussi, ta pas la toute grosse amende, mais ta quand même le défaut d'assurance, et usage de fausse plaque ou de fausse inscription apposée sur un véhicule à moteur, étant donnée que ta machine ne correspond pas sur le plan technique a la plaque moteur et carte grise. De plus, ta moto n'est plus homologuée, donc tu n'as rien a faire sur la route.

tiens un exemple, quand j'ai acheté ma moto, il y avait déjà un yoshimura de monté dessus, me suis fait arréter par les flics et même si c'est pas moi qui l'a mis et ben me suis fait verbaliser pour le bruit, un si beau bruit (chut l'apprenti, je sais a quoi tu pense)

pour les blessures ou homicide c'est sûr que si le gars saute devant ta voiture, tu va pas etre tenu responsable, enfin je pense, un autre avis peut etre

Ce message a été modifié par guegoy: lundi 15 janvier 2007 à 15:38

A noter tout de même que la réalité est souvent moins "grave"